Marque expirée - Marque en non vigueur

Deux mille huîtres… 2008
SCEA BREIZH COQUILLAGES

Numéro de dépôt :
3467555
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016
Deux mille huîtres… 2008 de BREIZH COQUILLAGES

Présentation de la marque Deux mille huîtres… 2008

Déposée le 4 décembre 2006 par BREIZH COQUILLAGESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Deux mille huîtres… 2008 »

Le déposant est BREIZH COQUILLAGESTODO domicilié(e) CHEMIN DES OSTREICULTEURS,85550 LA BARRE DE MONT - 85550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 564 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude DANGALY domicilié(e) Chemin des ostréiculteurs,85550 LA BARRE DE MONT - 85550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deux mille huîtres… 2008 est expirée depuis le 4 décembre 2016.

BREIZH COQUILLAGES a également déposé les autres marques suivantes : Secrets d'Ostreiculteur , Huitres authentiques , BREIZH COQUILLAGES , L'IMPERIALE , Secrets de spiruline


SCEA BREIZH COQUILLAGES - CHEMIN DES OSTREICULTEURS,85550 LA BARRE DE MONT - 85550 - France - SIREN 394564926


Jean-Claude DANGALY - Chemin des ostréiculteurs,85550 LA BARRE DE MONT - 85550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Produits de la mer, coquillages crustaces.

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